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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers de Vendée
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Vergers de Vendée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vergers de Vendée
Les Vergers de Vendée, SARL

Numéro de dépôt :
4315117
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2026
Vergers de Vendée de Les Vergers de Vendée

Présentation de la marque Vergers de Vendée

Déposée le 17 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers de Vendée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vergers de Vendée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers de Vendée domicilié(e) Villeneuve, 79240 VERNOUX EN GATINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAZEAU Jean Charles domicilié(e) Villeneuve, 79240 VERNOUX EN GATINE - France.

La marque Vergers de Vendée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315117.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vergers de Vendée arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

Les Vergers de Vendée a également déposé les autres marques suivantes : LE CHARCUTIER DU VERGER , Près de chez vous, bien de chez nous , Le Rucher du Verger , DE NOTRE PRODUCTION , LE FROMAGER DU VERGER , Jus de Pommes Rosé , La Cave du Verger , DE NOTRE PRODUCTION , Le Glacier du verger , L'épicier du verger


Les Vergers de Vendée, SARL - Villeneuve, 79240 VERNOUX EN GATINE - France


M. GAZEAU Jean Charles - Villeneuve, 79240 VERNOUX EN GATINE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; haricots blancs secs bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mogette de Vendée ” conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ”.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; brioche bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Brioche vendéenne ” ; gâche bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Gâche vendéenne ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ”.

Fruits frais ; légumes frais ; agrumes frais ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.